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Marques déposées par DOMAINE DES RAGUENIERESTODO
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DOMAINE DE LA PLATTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PLATTERIE
SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES

Numéro de dépôt :
1579849
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLATTERIE

Déposée le 23 février 1990 par DOMAINE DES RAGUENIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA PLATTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DES RAGUENIERESTODO domicilié(e) Le Machet, 37140 BENAIS - France.

La marque DOMAINE DE LA PLATTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLATTERIE est expirée depuis le 23 février 2000.

DOMAINE DES RAGUENIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MACHET


SCEA DOMAINE DES RAGUENIERES - Le Machet, 37140 BENAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Vins d'appellation d'origine contrôlé de Bourgueil provenant exclusivement du domaine exactement dénommé DOMAINE DE LA PLATRERIE