Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA PLATTERIE
Numéro de dépôt :
1579849
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/02/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLATTERIE
Déposée le 23 février 1990 par DOMAINE DES RAGUENIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA PLATTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA PLATTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLATTERIE est expirée depuis le 23 février 2000.
DOMAINE DES RAGUENIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33