Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER
DOMAINE DES RABASSIERES, Jean-Pierre JARIER

Numéro de dépôt :
3077681
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2011
DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER de DOMAINE DES RABASSIERES

Présentation de la marque DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER

Déposée le 22 janvier 2001 par la société DOMAINE DES RABASSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DES RABASSIERES domicilié(e) Entreprise agricole et oléicole du Domaine des Rabassières, 83310 LA MÔLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 990 108 5er .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre JARIER - France.

La marque DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RABASSIERES JEAN-PIERRE JARIER est expirée depuis le 22 janvier 2011.


DOMAINE DES RABASSIERES, Jean-Pierre JARIER - Entreprise agricole et oléicole du Domaine des Rabassières, 83310 LA MÔLE - France - SIREN 9901085er


Jean-Pierre JARIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Huile d'olive.