Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PRES LASSES
DOMAINE DES PRES-LASSES, Sarl

Numéro de dépôt :
3018757
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2020

Présentation de la marque DOMAINE LES PRES LASSES

Déposée le 30 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES PRES-LASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES PRES LASSES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES PRES-LASSES domicilié(e) 5 rue de l'Amour - 34480 - AUTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 162 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBETON Jean-Paul domicilié(e) 8 rue de la Fonderie - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES PRES LASSES est expirée depuis le 30 mars 2020.

DOMAINE DES PRES-LASSES a également déposé les autres marques suivantes : Château Autignac


DOMAINE DES PRES-LASSES, Sarl - 5 rue de l'Amour - 34480 - AUTIGNAC - France - SIREN 423162643


RIBETON Jean-Paul - 8 rue de la Fonderie - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436264 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).