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Marques déposées par DOMAINE DES PINS
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CUVEE ORIGINELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE ORIGINELLE
DOMAINE DES PINS

Numéro de dépôt :
4426425
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028
CUVEE ORIGINELLE de DOMAINE DES PINS

Présentation de la marque CUVEE ORIGINELLE

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par DOMAINE DES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE ORIGINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est DOMAINE DES PINS domicilié(e) Lieudit La Piat - 71570 - SAINT-AMOUR-BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne GARLON domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque CUVEE ORIGINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ORIGINELLE arrivera à expiration en date du 7 février 2028.

DOMAINE DES PINS a également déposé les autres marques suivantes : L'AMOUR EN BLANC , L'amour en Rouge


DOMAINE DES PINS - Lieudit La Piat - 71570 - SAINT-AMOUR-BELLEVUE - France


Madame Anne GARLON - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.