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Marques déposées par DOMAINE DES PEUPLIERSTODO
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LE DOMAINE DES PEUPLIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DES PEUPLIERS
DOMAINE DES PEUPLIERS, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1473905
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS

Déposée le 29 juin 1988 par DOMAINE DES PEUPLIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOMAINE DES PEUPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DES PEUPLIERSTODO domicilié(e) 200, rue de Richwiller, 68260 KINGERSHEIM (dossier no 2119504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 039 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2119504) - France.

La marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS est expirée depuis le 29 juin 2008.


DOMAINE DES PEUPLIERS, société en nom collectif - 200, rue de Richwiller, 68260 KINGERSHEIM (dossier no 2119504) - France - SIREN 340039221


NOVAMARK - (dossier no 2119504) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1998 n°2119504 - Publication au BOPI 1998-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, crèmes, fromages et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.