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Marques déposées par DOMAINE DES PASQUIERS
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Pasquiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pasquiers
DOMAINE DES PASQUIERS

Numéro de dépôt :
4456072
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
Pasquiers de DOMAINE DES PASQUIERS

Présentation de la marque Pasquiers

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par DOMAINE DES PASQUIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pasquiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est DOMAINE DES PASQUIERS domicilié(e) 10 ROUTE D ORANGE - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES PASQUIERS, Monsieur PHILIPPE LAMBERT domicilié(e) 10 ROUTE D ORANGE - 84110 - SABLET - France.

La marque Pasquiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasquiers arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.


DOMAINE DES PASQUIERS - 10 ROUTE D ORANGE - 84110 - SABLET - France


DOMAINE DES PASQUIERS, Monsieur PHILIPPE LAMBERT - 10 ROUTE D ORANGE - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.