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Marques déposées par la société DOMAINE DES ORMES
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DOMAINE DES ORMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ORMES
DOMAINE DES ORMES, EARL

Numéro de dépôt :
3162991
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
DOMAINE DES ORMES de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque DOMAINE DES ORMES

Déposée le 29 avril 2002 par la société DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société DOMAINE DES ORMES domicilié(e) 1 Cami de Cantarana - 66300 - STE COLOMBE DE LA COMMANDERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES domicilié(e) 1 Cami de Cantarana - 66300 - STE COLOMBE DE LA COMMANDERIE - France.

La marque DOMAINE DES ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ORMES est expirée depuis le 29 avril 2022.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , CAMPING HUTTE , LA CABANE BRANCHEE , MOBILE HUTTE , COTTAGE HUTTE , CABANE ATTITUDE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT , CABANE HUTTE


DOMAINE DES ORMES, EARL - 1 Cami de Cantarana - 66300 - STE COLOMBE DE LA COMMANDERIE - France - SIREN 339293433


DOMAINE DES ORMES - 1 Cami de Cantarana - 66300 - STE COLOMBE DE LA COMMANDERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2513395 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-10-29

Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Ormes"