Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES
/
CAMPING HUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPING HUTTE
DOMAINE DES ORMES S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4076501
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2024
CAMPING HUTTE de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque CAMPING HUTTE

Déposée le 13 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMPING HUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES, S.A., Mme FLAUX Bénédicte domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.

La marque CAMPING HUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPING HUTTE est expirée depuis le 13 mars 2024.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , DOMAINE DES ORMES , LA CABANE BRANCHEE , MOBILE HUTTE , COTTAGE HUTTE , CABANE ATTITUDE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT , CABANE HUTTE


DOMAINE DES ORMES S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES, S.A., Mme FLAUX Bénédicte - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Echafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;

Démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux.