Marque expirée - Marque en non vigueur

CABANE ATTITUDE
DOMAINE DES ORMES S.A.

Numéro de dépôt :
3416710
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016
CABANE ATTITUDE de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque CABANE ATTITUDE

Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANE ATTITUDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES domicilié(e) Les Ormes - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES S.A. domicilié(e) Les Ormes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE ATTITUDE est expirée depuis le 13 mars 2016.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , CAMPING HUTTE , DOMAINE DES ORMES , LA CABANE BRANCHEE , MOBILE HUTTE , COTTAGE HUTTE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT , CABANE HUTTE


DOMAINE DES ORMES S.A. - Les Ormes - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES S.A. - Les Ormes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boîtiers, bracelets, chaînes ; portes clefs de fantaisie. Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ou en matière plastiques. Parapluie ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes. Divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.