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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES SA
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DOMAINES & VILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES & VILLAGES
DOMAINE DES ORMES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3810138
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
DOMAINES & VILLAGES de DOMAINE DES ORMES SA

Présentation de la marque DOMAINES & VILLAGES

Déposée le 21 février 2011 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES & VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES SA domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES, SA domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.

La marque DOMAINES & VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & VILLAGES est expirée depuis le 21 février 2021.

DOMAINE DES ORMES SA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES DE FRANCE


DOMAINE DES ORMES SA, Société anonyme - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES, SA - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.