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Marques déposées par DOMAINE DES NOBLES TERRESTODO
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DOMAINE DES NOBLES TERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES NOBLES TERRES
SCEA DOMAINE DES NOBLES TERRES

Numéro de dépôt :
3093815
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/03/2011
DOMAINE DES NOBLES TERRES de DOMAINE DES NOBLES TERRES

Présentation de la marque DOMAINE DES NOBLES TERRES

Déposée le 19 mars 2001 par DOMAINE DES NOBLES TERRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES NOBLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est DOMAINE DES NOBLES TERRESTODO domicilié(e) Domaine Saint Antoine, 30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 712 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES NOBLES TERRES - France.

La marque DOMAINE DES NOBLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES NOBLES TERRES est expirée depuis le 19 mars 2011.


SCEA DOMAINE DES NOBLES TERRES - Domaine Saint Antoine, 30800 SAINT GILLES - France - SIREN 352712426


SCEA DOMAINE DES NOBLES TERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Vins d'appellation d'origine contro lee et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des nobles terres.