Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES MAURIERS
/
DOMAINE DES MAURIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MAURIERS
DOMAINE DES MAURIERS, SARL

Numéro de dépôt :
4101557
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
DOMAINE DES MAURIERS de DOMAINE DES MAURIERS

Présentation de la marque DOMAINE DES MAURIERS

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES MAURIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES MAURIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES MAURIERS domicilié(e) RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 723 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES MAURIERS, M. DANIEL LE HERAN domicilié(e) RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque DOMAINE DES MAURIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MAURIERS est expirée depuis le 27 juin 2024.


DOMAINE DES MAURIERS, SARL - RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 414723361


DOMAINE DES MAURIERS, M. DANIEL LE HERAN - RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.