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Marques déposées par DOMAINE DES MASSIFS
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CLAIR DE PAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIR DE PAILLE
DOMAINE DES MASSIFS

Numéro de dépôt :
4604468
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
CLAIR DE PAILLE de DOMAINE DES MASSIFS

Présentation de la marque CLAIR DE PAILLE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par DOMAINE DES MASSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR DE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DES MASSIFS domicilié(e) 28 rue Jean Claret - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LEMERCIER domicilié(e) 16 bis rue Ste Catherine - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France.

La marque CLAIR DE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE PAILLE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

DOMAINE DES MASSIFS a également déposé les autres marques suivantes : FARMING APPLICATION FOR RARE MATERIALS - FARM


DOMAINE DES MASSIFS - 28 rue Jean Claret - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Denis LEMERCIER - 16 bis rue Ste Catherine - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Viande ;

Animaux vivants.