Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE.
DOMAINE DES MADALLE. EARL.

Numéro de dépôt :
3198279
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE. de DOMAINE DES MADALLE. EARL

Présentation de la marque REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE.

Déposée le 3 décembre 2002 par la société DOMAINE DES MADALLE. EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société DOMAINE DES MADALLE. EARL domicilié(e) La Boutarelle,34490 Saint Nazaire de Ladarez - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 203 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Julien MADALLE domicilié(e) DOMAINE DES MADALLE, La Boutarelle,34490 St Nazaire de Ladarez - 34490 - France.

La marque REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIS SEMPER AMICI DOMAINE DES MADALLE. est expirée depuis le 3 décembre 2012.


DOMAINE DES MADALLE. EARL. - La Boutarelle,34490 Saint Nazaire de Ladarez - 34490 - France - SIREN 428203939


Mr Julien MADALLE - DOMAINE DES MADALLE, La Boutarelle,34490 St Nazaire de Ladarez - 34490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) , vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Chinon, vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc, vins de pays de zone, eau-de-vie du Languedoc d'appellation d'origine contrôlée

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.