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Marques déposées par DOMAINE DES HAUTES GLACES
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PASTORAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTORAL
DOMAINE DES HAUTES GLACES

Numéro de dépôt :
4597129
Date de dépôt :
07/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2029
PASTORAL de DOMAINE DES HAUTES GLACES

Présentation de la marque PASTORAL

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2019 par DOMAINE DES HAUTES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DES HAUTES GLACES domicilié(e) Col Accarias - 38710 - Saint-Jean-d'Hérans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France.

La marque PASTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORAL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.

DOMAINE DES HAUTES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : VOSKA , Domaine des hautes glaces , FEYAN , LES MOISSONS


DOMAINE DES HAUTES GLACES - Col Accarias - 38710 - Saint-Jean-d'Hérans - France


CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 28 février 2020 - Retrait partiel n°781412 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits de l'agriculture à l'exception du Fétuque rouge, Orge, Ray-grass anglais, Haricot, Pois, Petit pois, Pois de jardins, Pois fourrager, Sorgho, Blé, Maïs et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture à l'exception du Fétuque rouge, Ray-grass anglais, Sorgho ; fruits frais ; légumes frais à l'exception des Haricots, Pois, Petit pois, Pois de jardins, Pois fourrager; semences (graines) à l'exception du Fétuque rouge, Orge, Ray-grass anglais, Haricot, Pois, Petit pois, Pois de jardins, Pois fourrager, Sorgho, Blé, Maïs; plantes naturelles à l'exception du Fétuque rouge, Ray-grass anglais, Sorgho; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés à l'exception de l'Orge, Blé, Maïs ; plantes à l'exception du Fétuque rouge, Ray-grass anglais, Sorgho ; plants à l'exception du Fétuque rouge, Orge, Ray-grass anglais, Haricot, Pois, Petit pois, Pois de jardins, Pois fourrager, Sorgho, Blé, Maïs ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eaux de vie qui ne sont pas à base de vin ou raisins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires; à l'exclusion de toute exploitation de ces services auprès d'Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes et d'Etablissements d'Hospitalisations à Domicile.