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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des hautes glaces
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New organic spirit
Marque expirée - Marque en non vigueur

New organic spirit
Domaine des hautes glaces, SAS

Numéro de dépôt :
3688830
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2019
New organic spirit de Domaine des hautes glaces

Présentation de la marque New organic spirit

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des hautes glaces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « New organic spirit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine des hautes glaces domicilié(e) Mairie de Saint Martin de Clelles 38930 Saint Martin de Clelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric REVOL domicilié(e) 5 rue de Palanka - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New organic spirit est expirée depuis le 4 novembre 2019.

Domaine des hautes glaces a également déposé les autres marques suivantes : VOSKA , Domaine des hautes glaces , FEYAN , PASTORAL , LES MOISSONS


Domaine des hautes glaces, SAS - Mairie de Saint Martin de Clelles 38930 Saint Martin de Clelles - France


Frédéric REVOL - 5 rue de Palanka - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708296 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.