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Marques déposées par la société DOMAINE DES HÂTES
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Maison des Hâtes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison des Hâtes
DOMAINE DES HÂTES, SCEV

Numéro de dépôt :
4363119
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Maison des Hâtes de DOMAINE DES HÂTES

Présentation de la marque Maison des Hâtes

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la société DOMAINE DES HÂTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison des Hâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la société DOMAINE DES HÂTES domicilié(e) 5 CHEMIN DES HÂTES - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 466 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES HÂTES, M. PIERRICK LAROCHE domicilié(e) 5 CHEMIN DES HÂTES - 89800 - MALIGNY - France.

La marque Maison des Hâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des Hâtes arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


DOMAINE DES HÂTES, SCEV - 5 CHEMIN DES HÂTES - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 504466343


DOMAINE DES HÂTES, M. PIERRICK LAROCHE - 5 CHEMIN DES HÂTES - 89800 - MALIGNY - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.