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Marques déposées par la société DOMAINE DES GRECAUX
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HEMERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMERA
DOMAINE DES GRECAUX, EARL

Numéro de dépôt :
4037733
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
HEMERA de DOMAINE DES GRECAUX

Présentation de la marque HEMERA

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la société DOMAINE DES GRECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DES GRECAUX domicilié(e) 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 099 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES GRECAUX, M. ARNAUD SANDRAS domicilié(e) 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.

La marque HEMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMERA est expirée depuis le 7 octobre 2023.


DOMAINE DES GRECAUX, EARL - 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France - SIREN 530099456


DOMAINE DES GRECAUX, M. ARNAUD SANDRAS - 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 23 août 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°706984 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Vins.