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Marques déposées par la société DOMAINE DES GRECAUX EARL
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DOMAINE DES GRECAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRECAUX
DOMAINE DES GRECAUX EARL, ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3127019
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021
DOMAINE DES GRECAUX de DOMAINE DES GRECAUX EARL

Présentation de la marque DOMAINE DES GRECAUX

Déposée le 9 octobre 2001 par la société DOMAINE DES GRECAUX EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRECAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DES GRECAUX EARL domicilié(e) 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 099 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES GRECAUX, EARL domicilié(e) 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France.

La marque DOMAINE DES GRECAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRECAUX est expirée depuis le 9 octobre 2021.


DOMAINE DES GRECAUX EARL, ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE - 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France - SIREN 530099456


DOMAINE DES GRECAUX, EARL - 4 AVENUE DU MONUMENT - 34150 - SAINT-JEAN-DE-FOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567495 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489824 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, jus de fruit, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, vinaigre, sauces (condiments) , glaces comestibles, confiseries.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.