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Marques déposées par Domaine des Grands Rocs
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Domaine des GRANDS ROCS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des GRANDS ROCS
Domaine des Grands Rocs

Numéro de dépôt :
4560936
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
Domaine des GRANDS ROCS de Domaine des Grands Rocs

Présentation de la marque Domaine des GRANDS ROCS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par Domaine des Grands Rocs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des GRANDS ROCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est Domaine des Grands Rocs domicilié(e) La Grande Raie - 69220 - Saint Lager - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZSCHUNKE Avocats/ Rechtsanwälte/ Avvocati, Madame Catherine Stary domicilié(e) 97 Bd Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine des GRANDS ROCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des GRANDS ROCS arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


Domaine des Grands Rocs - La Grande Raie - 69220 - Saint Lager - France


ZSCHUNKE Avocats/ Rechtsanwälte/ Avvocati, Madame Catherine Stary - 97 Bd Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vin appellation d'origine contrôlée, beaujolais, brouilly, cote de brouilly, moulin à vent, fleurie, juliénas, chénas, provenant de l'exploitation exactement dénommée. domaine des grands roc ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ;

Education; formation; divertissement; organisation de dégustations de vins et de cours, de présentations et de séminaires sur le vin; organisation d'évènements culturels; organisation de visites à but culturel; Organisation de réceptions et de fêtes; dégustation de vins (services de divertissement/ enseignement); évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ou de divertissement ;

Bars à vins; fourniture d'informations sur les caractéristiques du vin; services d'un sommelier pour la fourniture de conseils liés au vin et aux accords mets-vins; services de dégustation de vins (fourniture de boissons); services de restauration (alimentation); préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate.