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Marques déposées par Domaine des Grands EsclansTODO
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Cuvée Castrum
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Castrum
SCEA Domaine des Grands Esclans, SCEA

Numéro de dépôt :
4099192
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
Cuvée Castrum de Domaine des Grands Esclans

Présentation de la marque Cuvée Castrum

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par Domaine des Grands EsclansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Castrum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est Domaine des Grands EsclansTODO domicilié(e) D25 - Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 908 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine des Grands Esclans, M. Justo BENITO domicilié(e) D25 - Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque Cuvée Castrum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Castrum est expirée depuis le 19 juin 2024.


SCEA Domaine des Grands Esclans, SCEA - D25 - Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 419908355


SCEA Domaine des Grands Esclans, M. Justo BENITO - D25 - Route de Callas - 83920 - LA MOTTE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.