Marque enregistrée - Marque en vigueur

YACHT CLUB DES ETOILES
DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4207367
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
YACHT CLUB DES ETOILES de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque YACHT CLUB DES ETOILES

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YACHT CLUB DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque YACHT CLUB DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHT CLUB DES ETOILES arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ENFANTS , DOMAINE DES ETOILES , MONADE , SOYEZ LIBELLULE , DOMAINE DES ETANGS , TRAIT D'UNION , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;

Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion du tourisme fluvial et maritime ; promotion de la navigation ;

Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; collecte de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour les tiers ; service de collecte de bienfaisance par le biais de manifestations sportives ;

Transport ; agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; location de point d'amarrage de bateaux ; location de bateaux et autres véhicules nautiques ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; Transport en taxi ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation d'activité de divertissement sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; préparation et animation de colloques, conférence et congrès ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; formation à la pratique de la navigation ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de manifestations, de compétitions et de tournois sportifs ; organisation de courses de bateaux ; organisation de régates de voiliers ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Stylisme (esthétique industrielle).