DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4207367
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
Présentation de la marque YACHT CLUB DES ETOILES
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YACHT CLUB DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque YACHT CLUB DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;
Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion du tourisme fluvial et maritime ; promotion de la navigation ;
Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; collecte de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour les tiers ; service de collecte de bienfaisance par le biais de manifestations sportives ;
Transport ; agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; location de point d'amarrage de bateaux ; location de bateaux et autres véhicules nautiques ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; Transport en taxi ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation d'activité de divertissement sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; préparation et animation de colloques, conférence et congrès ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; formation à la pratique de la navigation ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de manifestations, de compétitions et de tournois sportifs ; organisation de courses de bateaux ; organisation de régates de voiliers ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Stylisme (esthétique industrielle).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "YACHT CLUB DES ETOILES"