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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS
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SOYEZ LIBELLULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOYEZ LIBELLULE
DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159746
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2025
SOYEZ LIBELLULE de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque SOYEZ LIBELLULE

Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOYEZ LIBELLULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque SOYEZ LIBELLULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ LIBELLULE arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ENFANTS , DOMAINE DES ETOILES , MONADE , DOMAINE DES ETANGS , YACHT CLUB DES ETOILES , TRAIT D'UNION , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; boissons à base de cacao ; tapioca, sagou ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits "donuts"), muffins ; pâtisseries ; produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires ; produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates ; sauces, à savoir sauces de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; semoule ; amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuits ; gaufres ; crackers ; chocolats ; bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire.