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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ETANGS
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MONADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONADE
DOMAINE DES ETANGS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3909474
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
MONADE de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque MONADE

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - - - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque MONADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONADE est expirée depuis le 30 mars 2022.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ENFANTS , DOMAINE DES ETOILES , SOYEZ LIBELLULE , DOMAINE DES ETANGS , YACHT CLUB DES ETOILES , TRAIT D'UNION , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, Société anonyme - - - - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion.