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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS
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DOMAINE DES ETOILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ETOILES
DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159803
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2025
DOMAINE DES ETOILES de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque DOMAINE DES ETOILES

Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque DOMAINE DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ETOILES arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ENFANTS , MONADE , SOYEZ LIBELLULE , DOMAINE DES ETANGS , YACHT CLUB DES ETOILES , TRAIT D'UNION , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, Société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;

Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives.