Déposée le 29 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ETANGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DES ETANGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMARK domicilié(e) 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France.
La marque DOMAINE DES ETANGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DES ETANGS, Société anonyme - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852
REGIMARK - 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions, pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; traitement l’entretien et l’embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; produits cosmétiques sous forme de compléments alimentaires sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps parfumées ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d’ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, potspourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge, tous les produits précités étant composés de produits issus de la sylviculture.
Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire.
Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massage utilisant les principes de la sylvothérapie et les produits issus de la sylviculture ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d’eau sous pression.
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