Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ENFANTS
DOMAINE DES ETANGS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4009368
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023
DOMAINE DES ENFANTS de DOMAINE DES ETANGS

Présentation de la marque DOMAINE DES ENFANTS

Déposée le 3 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES ETANGS domicilié(e) - 16310 - MASSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 046 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DOMAINE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ENFANTS est expirée depuis le 3 juin 2023.

DOMAINE DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DYADES , SPREAD YOUR WINGS , DOMAINE DES ETOILES , MONADE , SOYEZ LIBELLULE , DOMAINE DES ETANGS , YACHT CLUB DES ETOILES , TRAIT D'UNION , DEPLOYEZ VOS AILES , DOMAINE DES ETANGS


DOMAINE DES ETANGS, société par actions simplifiée - 16310 - MASSIGNAC - France - SIREN 572046852


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696958 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps ; lotions parfumées pour le corps ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots ; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps ; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; dentifrice ;

Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques, disques compacts, DVD, vidéodisques, appareils de radio, jeux vidéo, radioréveil, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, disques et cassettes audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; verres de contact et étuis pour ces produits ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; affiches, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; marque-pages pour livres ; serre-livres ;

Articles de sellerie ; bagages ; bourses et portefeuilles ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; coffrets pour effets personnels ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourre-tout pour vêtements de sport ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; malles et valises ; mallettes ; parapluies ; parasols ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; sacoches ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;

Objets de publicité gonflables ; mobiles (objets pour la décoration) ; meubles ; coffrets (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; miroirs (meubles) ; caisses à jouets (meubles) ; sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux, claustras (paravents), dessertes, cadres ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines (statuette) en bois, en cire, en tissus, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; tables de toilette ; meubles de toilette ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; coussins ; fauteuils ; meubles en rotin ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; guéridons ; tables à rallonges ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets ; coffres non métalliques ;

Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres (récipients) ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; carafes ; cloches à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; porte-savons ; distributeurs de savon ; ronds de serviettes ; soupières ; tasses ; théières ; services à thé ; plateaux de table ; pots ; poteries ; soucoupes ; chandeliers ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bretelles, ceintures (habillement), couvre-oreilles (habillement), gants (habillement), cravates, foulards, turbans, voilettes ; peignoir de bain ; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; jeux notamment pour la découverte de la nature ; jeux de piste ; balles ou ballons de jeu ; jouets pour piscines ; bouées à usage récréatif ;

Barbe à papa ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; barres glacées aux fruits ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; cheeseburgers [sandwichs] ; cheese-cakes ; choux à la crème ; confiserie ; crêpes [alimentation] ; croissants ; flans ; fondants [confiserie] ; friandises ; glaces aux fruits ; hamburgers [sandwichs] ; marshmallows ; muesli ; nougat ; petits fours [pâtisserie] ; pop-corn sucré ; café, cacao, café artificiel, boissons à base de cacao ; tapioca, sagou ; nouilles, macaronis, raviolis ; produits de boulangerie, à savoir produits de boulangerie sucrés, à savoir tartes, gâteaux, beignets (dits “ donuts ”), muffins ; pâtisseries, produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires, produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain ; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine ; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates, sauces, à savoir sauce de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage ; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre (épice), cannelle en poudre, curry en poudre ; levures, poudres à lever ; farines alimentaires, semoule, amidon à usage alimentaire ; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre ; thés, thés glacés ; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuits, gaufres, crackers, chocolats, bonbons ; gommes à mâcher autres qu'à usage médical ; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, yaourts congelés (confiseries glacées), sorbets (glaces alimentaires) ; sel ; produits céréaliers et céréales sous forme transformée ; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine ; sirop de mélasse à usage alimentaire ;

Agence de voyages, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, transports automobiles, raids en 4X4 ; organisation d'excursions ; organisation de randonnées pédestres et de randonnée (trekkings) ; transport par eau (navigation), descentes de rivières ; transports aériens ; réservations pour des visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels) ; réservations de places pour le voyage ; location de véhicules ; informations dans le domaine des transports de personnes (par mer, par terre et par air) ; informations dans le domaine des voyages ; organisation de croisières ; conseil en organisation de voyages ; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; publication de livres, journaux, périodiques, revues ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme ; club de remise en forme, de musculation, de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service d'hôtels ; service de traiteur ; service de salon de thé ; service de réservation de chambres ; location de salles de conférence et de réunion ;

Soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie ; services de salon de beauté.