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Marques déposées par domaine des escaravaillesTODO
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domaine des fouquesses
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine des fouquesses
scea domaine des escaravailles scea

Numéro de dépôt :
3424332
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
domaine des fouquesses de domaine des escaravailles

Présentation de la marque domaine des fouquesses

Déposée le 18 avril 2006 par domaine des escaravaillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine des fouquesses »

Le déposant est domaine des escaravaillesTODO domicilié(e) 1 domaine des escaravailles,84110 RASTEAU - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 979 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea domaine des escaravailles domicilié(e) 1 domaine des escaravailles,84110 RASTEAU - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine des fouquesses est expirée depuis le 18 avril 2016.

domaine des escaravailles a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ESCARAVAILLES


scea domaine des escaravailles scea - 1 domaine des escaravailles,84110 RASTEAU - 84110 - France - SIREN 389979113


scea domaine des escaravailles - 1 domaine des escaravailles,84110 RASTEAU - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.