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Marques déposées par DOMAINE DES ESCARAVAILLESTODO
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DOMAINE DES ESCARAVAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ESCARAVAILLES
DOMAINE DES ESCARAVAILLES, SCEA

Numéro de dépôt :
3991850
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
DOMAINE DES ESCARAVAILLES de DOMAINE DES ESCARAVAILLES

Présentation de la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES

Déposée le 21 mars 2013 par DOMAINE DES ESCARAVAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES ESCARAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est DOMAINE DES ESCARAVAILLESTODO domicilié(e) FERRAN ET FILS - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 979 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ESCARAVAILLES, M. FERRAN GILLES domicilié(e) FERRAN ET FILS - 84110 - RASTEAU - France.

La marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES est expirée depuis le 21 mars 2023.

DOMAINE DES ESCARAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : domaine des fouquesses


DOMAINE DES ESCARAVAILLES, SCEA - FERRAN ET FILS - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 389979113


DOMAINE DES ESCARAVAILLES, M. FERRAN GILLES - FERRAN ET FILS - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins d'appellation d'origine.