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Marques déposées par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO
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LES MACHONNIERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MACHONNIERES
SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX

Numéro de dépôt :
4520277
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
LES MACHONNIERES de DOMAINE DES ENTREFAUX

Présentation de la marque LES MACHONNIERES

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MACHONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est DOMAINE DES ENTREFAUXTODO domicilié(e) 1050 CHEMIN DES VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame Anne TARDY domicilié(e) 1050 CHEMIN DES VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

La marque LES MACHONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MACHONNIERES arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

DOMAINE DES ENTREFAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP MOREL , DOMAINE VIE MAGNE , DOMAINE DES ENTREFAUX


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX - 1050 CHEMIN DES VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame Anne TARDY - 1050 CHEMIN DES VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Vins.