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Marques déposées par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO
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DOMAINE DES ENTREFAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ENTREFAUX
SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX

Numéro de dépôt :
4528593
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
DOMAINE DES ENTREFAUX de DOMAINE DES ENTREFAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES ENTREFAUX

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ENTREFAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est DOMAINE DES ENTREFAUXTODO domicilié(e) 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame ANNE TARDY domicilié(e) 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

La marque DOMAINE DES ENTREFAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ENTREFAUX arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

DOMAINE DES ENTREFAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP MOREL , DOMAINE VIE MAGNE , LES MACHONNIERES


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX - 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame ANNE TARDY - 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins d'appellation d'origine protégée.