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Marques déposées par la société DOMAINE DES DEUX LAY EARL
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DOMAINE DES DEUX LAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEUX LAY
DOMAINE DES DEUX LAY EARL

Numéro de dépôt :
95587816
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX LAY

Déposée le 11 septembre 1995 par la société DOMAINE DES DEUX LAY EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES DEUX LAY »

Le déposant est la société DOMAINE DES DEUX LAY EARL domicilié(e) BP 41618, 16, rue Marceau,44016 NANTES CEDEX 1 (dossier no 2292284) - 44016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 242 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves MERCIER EARL LES DEUX LAY domicilié(e) BP 41618,44016 NANTES CEDEX 1 (dossier no 2292284) - 44016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES DEUX LAY est expirée depuis le 11 septembre 2015.


DOMAINE DES DEUX LAY EARL - BP 41618, 16, rue Marceau,44016 NANTES CEDEX 1 (dossier no 2292284) - 44016 - France - SIREN 384242632


Jean-Yves MERCIER EARL LES DEUX LAY - BP 41618,44016 NANTES CEDEX 1 (dossier no 2292284) - 44016 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292284 - Publication au BOPI 2005-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation) hébergement temporaire Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES DEUX LAY

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.