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Marques déposées par DOMAINE DES DARREZES
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DOMAINE DES DARREZES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DARREZES
DOMAINE DES DARREZES
JANIN Jacques

Numéro de dépôt :
1475691
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
29/06/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES DARREZES

Déposée le 29 juin 1988 par DOMAINE DES DARREZES et JANIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES DARREZES »

Les déposants sont DOMAINE DES DARREZES domicilié(e) (dossier no 2374675) - France et JANIN Jacques domicilié(e) “ Le Bourg ”,71570 SAINT AMOUR BELLEVUE (dossier no 2374675) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANIN Jacques domicilié(e) “ Le Bourg ”,71570 SAINT AMOUR BELLEVUE (dossier no 2374675) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES DARREZES est expirée depuis le 29 juin 2018.


DOMAINE DES DARREZES - (dossier no 2374675) - France

JANIN Jacques - “ Le Bourg ”,71570 SAINT AMOUR BELLEVUE (dossier no 2374675) - 71570 - France - SIREN 3


JANIN Jacques - “ Le Bourg ”,71570 SAINT AMOUR BELLEVUE (dossier no 2374675) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374675 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation n°2117990 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des DARREZES".