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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX
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prim Line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

prim Line
DOMAINE DES COTEAUX Sarl

Numéro de dépôt :
3176059
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
prim Line de DOMAINE DES COTEAUX

Présentation de la marque prim Line

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « prim Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) Mas des Coteaux,30510 GÉNÉRAC - 30510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 757 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine des Coteaux domicilié(e) Nathalie BONNET, Mas des Coteaux,30510 GÉNÉRAC - 30510 - France.

La marque prim Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prim Line est expirée depuis le 19 juillet 2012.

DOMAINE DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TASTY & CRUNCH , DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE , GOURMAND & TENTANT , GOURMANDES ET CROQUANTES , GOURMANDE & FONDANTE , GOURMANDE & CROQUANTE , GOURMANDE ET CROQUANTE , DOMAINE DES COTEAUX


DOMAINE DES COTEAUX Sarl - Mas des Coteaux,30510 GÉNÉRAC - 30510 - France - SIREN 387757661


Domaine des Coteaux - Nathalie BONNET, Mas des Coteaux,30510 GÉNÉRAC - 30510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

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