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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX
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GOURMANDES ET CROQUANTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOURMANDES ET CROQUANTES
DOMAINE DES COTEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
4002254
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GOURMANDES ET CROQUANTES de DOMAINE DES COTEAUX

Présentation de la marque GOURMANDES ET CROQUANTES

Déposée par voie électronique le 1 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMANDES ET CROQUANTES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 577 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES COTEAUX, Mme. NATHALIE BONNET domicilié(e) ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TASTY & CRUNCH , DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE , GOURMAND & TENTANT , prim Line , GOURMANDE & FONDANTE , GOURMANDE & CROQUANTE , GOURMANDE ET CROQUANTE , DOMAINE DES COTEAUX


DOMAINE DES COTEAUX, SARL - ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France - SIREN 387577661


DOMAINE DES COTEAUX, Mme. NATHALIE BONNET - ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644013 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes.