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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX
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DOMAINE DES COTEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTEAUX
DOMAINE DES COTEAUX SARL

Numéro de dépôt :
3630394
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
DOMAINE DES COTEAUX de DOMAINE DES COTEAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) ROUTE DE NIMES, STATION FRUITITERE DES COTEAUX,30510 GENERAC - 30510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 577 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) ROUTE DE NIMES, STATION FRUITITERE DES COTEAUX,30510 GENERAC - 30510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX est expirée depuis le 16 février 2019.

DOMAINE DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TASTY & CRUNCH , DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE , GOURMAND & TENTANT , prim Line , GOURMANDES ET CROQUANTES , GOURMANDE & FONDANTE , GOURMANDE & CROQUANTE , GOURMANDE ET CROQUANTE


DOMAINE DES COTEAUX SARL - ROUTE DE NIMES, STATION FRUITITERE DES COTEAUX,30510 GENERAC - 30510 - France - SIREN 387577661


DOMAINE DES COTEAUX - ROUTE DE NIMES, STATION FRUITITERE DES COTEAUX,30510 GENERAC - 30510 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Fruits et légumes frais.