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Marques déposées par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS
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PAULILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAULILLES
DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
1536851
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029

Présentation de la marque PAULILLES

Déposée le 16 juin 1989 par la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAULILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 023 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAULILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAULILLES arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS a également déposé les autres marques suivantes : MAS PAMS , LE PAMS


DOMAINE DES CLOS DE PAULILLES ET VALCROS, société civile immobilière - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 442023156


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394741 - Publication au BOPI 2009-01-15

Renouvellement sans limitation n°2145540 - Publication au BOPI 1999-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 18 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667156 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713834 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

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