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Marques déposées par DOMAINE DES CHARMESTODO
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SECRETS DES CHARMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECRETS DES CHARMES
DOMAINE DES CHARMES, SCEA

Numéro de dépôt :
4353529
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
SECRETS DES CHARMES de DOMAINE DES CHARMES

Présentation de la marque SECRETS DES CHARMES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par DOMAINE DES CHARMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRETS DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est DOMAINE DES CHARMESTODO domicilié(e) 5 RUE DES PERRIERES, AMIGNE - 49540 - TIGNE LYS HAUT LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 535 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Max LAURILLEUX domicilié(e) AMIGNE, 5 RUE DES PERRIERES - 49540 - TIGNE - France.

La marque SECRETS DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRETS DES CHARMES arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


DOMAINE DES CHARMES, SCEA - 5 RUE DES PERRIERES, AMIGNE - 49540 - TIGNE LYS HAUT LAYON - France - SIREN 419535380


M. Max LAURILLEUX - AMIGNE, 5 RUE DES PERRIERES - 49540 - TIGNE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.