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Marques déposées par DOMAINE DES CELLIERSTODO
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SCEA DOMAINE DES CELLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEA DOMAINE DES CELLIERS
SCEA DOMAINE DES CELLIERS

Numéro de dépôt :
3112581
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque SCEA DOMAINE DES CELLIERS

Déposée le 16 juillet 2001 par DOMAINE DES CELLIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEA DOMAINE DES CELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est DOMAINE DES CELLIERSTODO domicilié(e) Franck CINQUIN, Les Braves, 69430 RÉGNIÉ-DURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 377 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck CINQUIN - France.

La marque SCEA DOMAINE DES CELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA DOMAINE DES CELLIERS est expirée depuis le 16 juillet 2011.


SCEA DOMAINE DES CELLIERS - Franck CINQUIN, Les Braves, 69430 RÉGNIÉ-DURETTE - France - SIREN 408377083


Franck CINQUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée scea domaine des celliers.