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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIXsociété par actions simplifiée
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Mip
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mip
DOMAINE DES BROIX SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3438736
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2016
Mip de DOMAINE DES BROIXsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque Mip

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIXsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mip »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIXsociété par actions simplifiée domicilié(e) Les Broix,16120 TOUZAC - 16120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mip est expirée depuis le 4 juillet 2016.

DOMAINE DES BROIXsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : , WORLD OF RUSSIAN WODKA , AUTHENTIC RUSSIAN VODKA , LE MONDE DES VODKAS RUSSES


DOMAINE DES BROIX SAS société par actions simplifiée - Les Broix,16120 TOUZAC - 16120 - France - SIREN 479039232


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468197 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 10 janvier 2008 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°468199 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).