Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Ka-Prime
Numéro de dépôt :
3681523
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque Ka-Prime
Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ka-Prime »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 10 mai 2010 - Retrait total n°523392 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10