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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX
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GOLDEN CUPOLAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLDEN CUPOLAS
DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3689942
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2019
GOLDEN CUPOLAS de DOMAINE DES BROIX

Présentation de la marque GOLDEN CUPOLAS

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GOLDEN CUPOLAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) Les Broix - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN CUPOLAS est expirée depuis le 9 novembre 2019.

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , Ka-Prime , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , CD LES COUPOLES DOREES , KINOVSKY


DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Les Broix - 16120 - TOUZAC - France - SIREN 479039232


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Bières ; eaux de table, minérales ou gazeuses et autres boissons non alcooliques ; limonades et sirops pour limonade ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits. Sirops, essences et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques à base de miel ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus végétaux ; kwas non alcoolisés ; moûts ; préparations pour faire des liqueurs.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.