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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX
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DOMAINE DE BROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BROIX
DOMAINE DES BROIX SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3396768
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2025
DOMAINE DE BROIX de DOMAINE DES BROIX

Présentation de la marque DOMAINE DE BROIX

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) Les Broix - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE BROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BROIX arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , Ka-Prime , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , CD LES COUPOLES DOREES , KINOVSKY


DOMAINE DES BROIX SAS, Société par actions simplifiée - Les Broix - 16120 - TOUZAC - France - SIREN 479039232


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602692 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie). Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE BROIX ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE BROIX.