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Marques déposées par la société DOMAINE DES BOSQUETS
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DOMAINE DES BOSQUETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BOSQUETS
DOMAINE DES BOSQUETS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3732382
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
DOMAINE DES BOSQUETS de DOMAINE DES BOSQUETS

Présentation de la marque DOMAINE DES BOSQUETS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la société DOMAINE DES BOSQUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société DOMAINE DES BOSQUETS domicilié(e) 2 CHEMIN DES BOSQUETS - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 366 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE DES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BOSQUETS arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.


DOMAINE DES BOSQUETS, Société civile d'exploitation agricole - 2 CHEMIN DES BOSQUETS - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 831366612


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 65 avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 10 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775117 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733475 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Vins d'appellation d'origine Gigondas contrôlée provenant de l'exploitation agricole exactement dénommée "Domaine des Bosquets".