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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES
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TERRA D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA D'OR
DOMAINE DES BEATES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97676840
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque TERRA D'OR

Déposée le 29 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES domicilié(e) 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 020 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TERRA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA D'OR est expirée depuis le 29 avril 2007.

DOMAINE DES BEATES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Béates , LES MATINES


DOMAINE DES BEATES Société à Responsabilité Limitée - 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 411020894


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins