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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES
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Domaine des Béates
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Béates
DOMAINE DES BEATES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98732124
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque Domaine des Béates

Déposée le 6 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine des Béates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES BEATES domicilié(e) 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 020 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Domaine des Béates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Béates est expirée depuis le 6 mai 2008.

DOMAINE DES BEATES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA D'OR , LES MATINES


DOMAINE DES BEATES (Société à Responsabilité Limitée) - 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 411020894


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Inscription le 15 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264656 - Publication au BOPI 1998-10-15

Inscription le 13 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291828 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 31 mars 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°275009 - Publication au BOPI 1999-03-31

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Huiles et graisses comestibles, et notamment huile d'olives, lait et produits laitiers. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine ; vin de pays.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.