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Marques déposées par la société Domaine des Bartavelles E.A.R.L
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DOMAINE DES BARTAVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARTAVELLES
Domaine des Bartavelles E.A.R.L

Numéro de dépôt :
3068452
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010
DOMAINE DES BARTAVELLES de Domaine des Bartavelles E.A.R.L

Présentation de la marque DOMAINE DES BARTAVELLES

Déposée le 24 novembre 2000 par la société Domaine des Bartavelles E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BARTAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société Domaine des Bartavelles E.A.R.L domicilié(e) 279, Chemin de la Qualité, 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 935 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAYSSE Philippe - France.

La marque DOMAINE DES BARTAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARTAVELLES est expirée depuis le 24 novembre 2010.


Domaine des Bartavelles E.A.R.L - 279, Chemin de la Qualité, 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZ - France - SIREN 417935954


FRAYSSE Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlé, jus de fruits, pâtés, fruits et légumes conservés. Services d'agriculture à savoir : production de vins de pays, de vins d'appellation d'origine contrôlée, de jus de fruits, de pâtés, de fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.