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Marques déposées par la société DOMAINE DES BAGUIERS
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DOMAINE DES BAGUIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BAGUIERS
DOMAINE DES BAGUIERS

Numéro de dépôt :
3390651
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
DOMAINE DES BAGUIERS de DOMAINE DES BAGUIERS

Présentation de la marque DOMAINE DES BAGUIERS

Déposée le 2 novembre 2005 par la société DOMAINE DES BAGUIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BAGUIERS »

Le déposant est la société DOMAINE DES BAGUIERS domicilié(e) 227 rue des Micocouliers, Le Plan du Castellet,83330 LE CASTELLET - 83330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 216 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC JOURDAN domicilié(e) DOMAINE DES BAGUIERS, 227 rue des Micocouliers, Le Plan du Castellet,83330 LE CASTELLET - 83330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BAGUIERS est expirée depuis le 2 novembre 2015.


DOMAINE DES BAGUIERS - 227 rue des Micocouliers, Le Plan du Castellet,83330 LE CASTELLET - 83330 - France - SIREN 315216655


GAEC JOURDAN - DOMAINE DES BAGUIERS, 227 rue des Micocouliers, Le Plan du Castellet,83330 LE CASTELLET - 83330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

“ boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins et des eaux-de vie) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ”.