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Marques déposées par Domaine des AumèdesTODO
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DOMAINE DES AUMEDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AUMEDES
SCEA Domaine des Aumèdes, SCEA

Numéro de dépôt :
94508894
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2024

Présentation de la marque DOMAINE DES AUMEDES

Déposée le 23 février 1994 par Domaine des AumèdesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES AUMEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est Domaine des AumèdesTODO domicilié(e) 297 chemin des Pailles - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 185 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine des Aumèdes, M. Normand Eric domicilié(e) 297 chemin des Pailles - 83510 - LORGUES - France.

La marque DOMAINE DES AUMEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES AUMEDES est expirée depuis le 23 février 2024.


SCEA Domaine des Aumèdes, SCEA - 297 chemin des Pailles - 83510 - LORGUES - France - SIREN 408185494


SCEA Domaine des Aumèdes, M. Normand Eric - 297 chemin des Pailles - 83510 - LORGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°405086 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°405087 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270132 - Publication au BOPI 2004-08-02

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562222 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-07-03

Vins de Pays ou Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES AUMEDES"