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Marques déposées par DOMAINE DES ANNIBALSTODO
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DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772
SCEA DOMAINE DES ANNIBALS

Numéro de dépôt :
3408022
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/02/2016
DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772 de DOMAINE DES ANNIBALS

Présentation de la marque DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772

Déposée le 6 février 2006 par DOMAINE DES ANNIBALSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772 »

Le déposant est DOMAINE DES ANNIBALSTODO domicilié(e) Route de Bras,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 764 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie COQUELLE domicilié(e) Domaine des Annibals, Route de Bras,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772 est expirée depuis le 6 février 2016.

DOMAINE DES ANNIBALS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ANNIBALS , CHATEAU DES ANNIBALS


SCEA DOMAINE DES ANNIBALS - Route de Bras,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 437764897


Nathalie COQUELLE - Domaine des Annibals, Route de Bras,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Raisins, frais.Jus de raisin.Vins d'appellation d'origine ou vins de pays.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.